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Conditions de Service

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1. Acceptation des Conditions

En utilisant notre site web et en passant une commande, vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions de Service, notre Politique de Confidentialité, et toute autre politique mentionnée sur notre site.

2. Utilisation du Site

• Éligibilité : Vous devez avoir au moins 18 ans ou avoir la permission de vos parents ou tuteurs légaux pour utiliser ce site.
• Exactitude des Informations : Vous vous engagez à fournir des informations exactes et complètes lors de votre inscription et de vos commandes.
• Compte Utilisateur : Vous êtes responsable de la confidentialité de votre compte et mot de passe, ainsi que de toutes les activités effectuées sous votre compte.

3. Produits et Commandes

• Disponibilité des Produits : Tous les produits sont soumis à disponibilité. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de produits que nous proposons.
• Descriptions des Produits : Nous nous efforçons de décrire nos produits aussi précisément que possible. Toutefois, nous ne garantissons pas que les descriptions des produits ou tout autre contenu du site sont exacts, complets, fiables, à jour ou sans erreur.
• Prix et Paiements : Tous les prix sont indiqués en euros et sont sujets à changement sans préavis. Le paiement complet doit être effectué avant l'expédition des produits.
• Confirmation de Commande : Une fois votre commande passée, vous recevrez un e-mail de confirmation. Si nous ne pouvons pas traiter votre commande, nous vous en informerons et procéderons au remboursement.

4. Livraison

• Délai de Livraison : Les délais de livraison sont estimés et peuvent varier. Nous ne sommes pas responsables des retards de livraison dus à des circonstances indépendantes de notre volonté.
• Frais de Livraison : Les frais de livraison sont calculés au moment du paiement et peuvent varier en fonction de l'emplacement et du poids de la commande.

5. Retours et Remboursements

Pour plus de détails, veuillez consulter notre [Politique de Retour et de Remboursement].

6. Propriété Intellectuelle

Tout le contenu du site, y compris les textes, graphiques, logos, images, clips audio et logiciels, est la propriété de Brouilon ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas utiliser, reproduire ou distribuer le contenu sans notre autorisation écrite préalable.

7. Limitation de Responsabilité

Dans la mesure permise par la loi, Brouillon ne sera pas responsable des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs résultant de l'utilisation ou de l'incapacité d'utiliser notre site ou nos produits.

8. Indemnisation

Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Brouillon, ses dirigeants, employés, agents et fournisseurs, contre toutes les réclamations, pertes, responsabilités, dépenses, dommages et coûts, y compris les honoraires d'avocat, résultant de votre violation des présentes Conditions de Service ou de toute activité liée à votre compte utilisateur.

9. Modifications des Conditions de Service

Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions de Service à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur notre site. Votre utilisation continue du site après la publication des modifications constitue votre acceptation de ces modifications.

10. Droit Applicable

Ces Conditions de Service sont régies par les lois de France, sans égard aux principes de conflits de lois. Tout litige découlant de ou lié à ces Conditions de Service sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de France.

11. Contact

Pour toute question concernant ces Conditions de Service, veuillez nous contacter à :

• E-mail :  inmyheadbrouillon@gmail.com 
  
• Adresse : 5 Bis Route de Saint Leu, Montmagny, 95360